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Togo Une révision constitutionnelle en urgence n'est pas possible, selon Alphonse Waguena




politique

iciLome | | 29 Commentaires |Imprimer Lu : 4103 fois

Les autorités gouvernementales persistent et signent que la session extraordinaire à l’hémicycle ce mardi, ne vise pas l’avant-projet de révision constitutionnelle adopté par le gouvernement le 05 Septembre dernier. Ce sera pour étudier le budget de l’Assemblée Nationale et à huis-clos, précise le secrétaire Général de l’Assemblée Nationale, Fademba Waguena.

En référence à la constitution modifiée de 2002, le secrétaire Général de l’Assemblée nationale togolaise soutient que même si le gouvernement le voulait, l’Assemblée nationale ne peut en aucun cas procéder à une révision constitutionnelle en procédure d’urgence.

Il faut d’abord et c’est à ce titre que le président de l’Assemblée a convoqué pour mercredi la conférence des présidents qui va pouvoir affecter le projet de loi à une commission permanente. Particulièrement dans ce cas, c’est la commission des lois constitutionnelles qui a compétence pour examiner cet avant-projet de loi, a précisé Alphonse Fademba Waguena, avant d’ajouter que le règlement intérieur de l’Assemblée nationale dit dans son article 110 que la révision constitutionnelle ne peut faire l’objet de procédure d’urgence.

Et même si l’Assemblée nationale, par une quelconque gymnastique, revenait à mettre l’avant-projet de loi du gouvernement, rien ne garantit que la révision constitutionnelle passe.

La majorité parlementaire UNIR prévaut toujours à l’hémicycle et dispose encore des mêmes prérogatives pour rejeter ce projet de révision comme ce fut le cas en 2015 alors que la proposition venait toujours du même gouvernement.

A.Lemou



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 29   jjk | Mardi, 12 Septembre 2017  - 20:49
  regardez bien cette photo
devant la député Maimounata
sa bouteille d eau est couché
tt ce que les dirigeant d U N I R font les ressemble

 28   jjk | Mardi, 12 Septembre 2017  - 20:43
  je conseille aux députés U N I R de refuser encore demain de passé a autres choses
ce sera bien et d être dur a l assemblé

 27   Le Vrai Jay Bon Jeu | Mardi, 12 Septembre 2017  - 20:2
  Réponse à 3-Bien Aimé Faure
  **********************Question reponse de Mr Degli ****************************
la suite ci dessous:

Question:
:
pa-lunion.com : Est-ce que aujourd’hui, vous sentez cette volonté de la part de ceux qui nous gouvernent de procéder à cette limitation du mandat, si non, au retour de ce que vous avez contribué à donner au Togo, la constitution de 1992 ?

Maître Yawovi Jean Dégli : Bon ! Il faut dire la vérité, aujourd’hui, on ne sent aucune volonté de la part de ceux qui sont au pouvoir de faire les modifications constitutionnelles indispensables hein ! L’APG a été quand même signé depuis août 2006. S’il y avait une volonté politique, je crois que le Chef de l’Etat actuel et son gouvernement ensemble avec l’opposition auraient déjà fini par mettre toutes ces réformes en place. Ça n’a pas été fait jusqu’à présent. De loin, lorsque le Président Faure Gnassingbé voulait arriver au pouvoir et succéder à son père, j’ai vu le nombre de modifications constitutionnelles, qu’il a pu, avec les gens du RPT à l’époque, faire en l’espace de trois, quatre jours. Et ça a continué jusqu’au 24 février. Ils ont fait la dernière modification avant qu’il ne fasse son discours du 25 février 2005 pour se retirer, pour devenir simplement candidat. Donc, je ne comprends pas aujourd’hui, alors qu’on a fait plus de quatre à cinq modifications constitutionnelles chez nous en l’espace de deux, trois jours, qu’on ne soit pas en mesure de le faire depuis 2006, des modifications constitutionnelles, dont le Togo a besoin, et notamment, d’inscrire dans notre constitution que le mandat présidentiel est limité.
Donc, dans ces conditions, je ne pense pas que les pouvoirs publics au jour d’aujourd’hui, ont véritablement la volonté d’aller vers ces réformes constitutionnelles et inscrire dans la loi fondamentale, la limitation de mandat.


 26   Le Vrai Jay Bon Jeu | Mardi, 12 Septembre 2017  - 20:0
  Réponse à 3-Bien Aimé Faure
  ****************************Un peu d'eau de pluie.. a' ton Moulin...************************************

et bonne lecture..
Question a' Mr Degli:

"..
pa-lunion.com : Et pourquoi aujourd’hui, le Togo gagnerait à limiter le mandat ? Pour éviter que Faure Gnassingbé soit candidat à nouveau ?

Maître Yawovi Jean Dégli : La constitution togolaise a été adoptée par plus de 97% de Togolais. Et Eyadema s’est permis avec une poignée d’individus à l’assemblée, parce que l’opposition avait refusé à l’époque d’aller aux élections pour avoir au moins la minorité de blocage, de modifier la constitution et d’enlever la limitation de mandat. Donc, je crois que, parler aujourd’hui de limitation de mandat, ça ne concerne pas que Faure Gnassingbé. Ce n’est pas seulement Faure Gnassingbé qui peut être aujourd’hui président de cette république. D’autres peuvent l’être demain et d’autres le seront nécessairement demain. En tout cas, moi, au moment où on mettait la limitation de mandat dans la constitution, je ne pensais pas à Eyadema et je n’ai pas pensé à Faure Gnassingbé. Et je fais parti de ceux qui ont rédigé cette constitution. Et aujourd’hui, je pense qu’en mettant la limitation de mandat, ce n’est pas contre Faure Gnassingbé ou pour lui qu’on le fait, c’est pour l’intérêt du Togo simplement.


 25   jjk | Mardi, 12 Septembre 2017  - 18:51
  Mes frères togolais la peur a changé de camp

je me souvient l orsque Mgr Kpodzro était le président de l assemblé les militaires étaient rentrer dans l hemicicle et ont fait sortir les députés et les ont tabassés
aujord hui ces militaires avaient les moyens de le faire


 24   JOHN J. | Mardi, 12 Septembre 2017  - 17:47
  Réponse à 19-Alias
  Regardez moi cet ignare. Quand on a pas grand chose dans le crane on se la ferme. D'ou sort tu? Ou est ce que c'est écrit dans la constitution Togolaise cette betise que tu dis avoir appliqué? Dans ce cas precis qui te parle d'un changement de la constitution analphabete? Une constitution ne peut etre changee sans admendement nullard. Vas faire la vaisselle ce que tu sais faire de mieux.

 23   UFO ALLIEN | Mardi, 12 Septembre 2017  - 15:21
  Réponse à 19-Alias
  @19
On dirait tu délire. C'est quoi on l'a appliquée en 2005 ? Arrêtes de semer la confusion si vous êtes des novices en droit Consti. Si on l'avait appliquée en 2005, celle de 1992, pourquoi ce 3ieme mandat de votre président Faure Kodjo Gnassingbe...? Selon celle de 1992, il a droit seul à 2 mandats ni plus ni moins. Donc arrêtes de pondres de balivernes ici.

DEGNIGBAN

 22   UFO ALLIEN | Mardi, 12 Septembre 2017  - 15:11
  Réponse à 16-Abladjo
  @16
D'où le le peuple réclame le retour de la Constitution de 1992 et non celle toiletté avec des lacunes ici et là. Celle de 1992, n'a jamais été operative fully jusqu'à date.

DEGNIGBAN

 21   UFO ALLIEN | Mardi, 12 Septembre 2017  - 15:3
  Donc cette Assamb. Nationale du Togo est-elle au-dessus de l'Executif : le président et ses ministres et le peuple ? Convoquer une séance extraordinaire pour réviser un budget de l'AN. Lol.
Alors c'était du burf leur décision du 5. courant : Art 52,59,60 de la Constitution1992. Ce RPT-UNIR et son président refusent de quitter en prenant par la petite porte. En effet étant majoritaire au parlement, donc l'amendement ne passera pas même si Faure Gnassingbe avec son pouvoir exécutif...le demande : Démission inconditionnelle sans cette la constitution.

DEGNIGBAN

 20   Abladjo | Mardi, 12 Septembre 2017  - 14:17
  Réponse à 19-Alias
 

Menteur

Lis mon poste 16 et 17.

Qu'est ce qu'on vous donne a manger chez les Eyadéma. Onm dirait que cela vous brule le cerveau.

 19   Alias | Mardi, 12 Septembre 2017  - 12:41
  TOTO, TU RESTES UN VRAI TOTO. TU ES COMME CES MILLIERS DE MANIFESTANTS QUI NE COMPRENNENT RIEN EN LA MATIÈRE POLITIQUE. EN 2005 ON N'AVAIT PAS CHANGÉ DE CONSTITUTION. ON L'AVAIT APPLIQUEE

 18   JOHN J. | Mardi, 12 Septembre 2017  - 12:34
  Une revision de la constitution n'est pas possible dans un pays qui a elu en 48 heures un President. Le seul pays au monde qu'un individu est passe de Depute au President de l' Assemblee puis President de la Republique en un temps express! Decidement le Togo est une Republique a part entière. Honte a vous!!!!

 17   Abladjo | Mardi, 12 Septembre 2017  - 12:29
  Réponse à 9-Avouantheboss
  Regarde bien ce que dit l'article 144 dans son Alinéa 5 dans mon post 16-Abladjo

Et bien ton Woabé Vaurien et son idiot de Debasch ont niqué cet article avant de passeer en force pour sodomiser l'article 65 qui demandait qu'il faut le président de l'assemblée pour assurer l'interim.

Suite au tolé international, ils ont fait machine arriere et on fait passé Woabé Vaurien de ministre a député puis au président de l'assemblée en une nuit. En ce moment Natchaba l'idiot utile est sorti du pays sciement pour permettre le coup d'Etat.

Encore un tolé internationnal. Alors il a fallu gruger les élections avec des militaires qui nous ont offert cette image dégradante les urnes sous le bras a la télé du monde entier.


Nous allons ramené notre Togo dans la légitimité. Qu'il vous plaise ou non.

Restez mobilisés, digne filles et fils du Togo.

 16   Abladjo | Mardi, 12 Septembre 2017  - 12:16
  Réponse à 9-Avouantheboss
  Mon frere, toi qui est dans l'aveuglement, voici les articles 65 et 144 sodomisée en 2005 par Woabé Calamité apres que son papa les a violés en 2002.

Sans oublié que Woabé Fraudeur a continué a les sodomiser en 2007.



Bonne lecture.



Article 65.

"En cas de vacance de la présidence de la République par décès, démission ou empêchement définitif, la fonction présidentielle est exercée par le président de l'Assemblée nationale après constatation de la vacance par la Cour constitutionnelle.

Le nouveau président de la République exerce ses fonctions jusqu'au terme du mandat de son prédécesseur."

[Modifié par la loi de révision n° 2002-002 du 6 février 2005, puis rétabli dans sa version précédente par la loi de révision n° 2005-006 du 24 février 2005.]


Article 144 Alinéa 5.

"Aucune procédure de révision ne peut être engagée ou poursuivie en période d'intérim ou de vacance ou lorsqu'il est porté atteinte à l'intégrité du territoire."

[Alinéa 5 modifié par la loi de révision n° 2002-002 du 6 février 2005, puis rétabli dans sa version précédente par la loi de révision n° 2005-006 du 24 février 2005.]



 15   Hé toi là | Mardi, 12 Septembre 2017  - 12:11
  Réponse à 14-Agbeyome au secours UN
  Avant c'est avant. Maintenant, c'est état de droit. Il faut respecter la loi.

 14   Agbeyome au secours | Mardi, 12 Septembre 2017  - 11:42
  Comment ils ont fait donc pour imposer Faure en 24 heures ? et pour chamger la constitution en 34 heures aussi.Ils n'ont qu a appeler Agbeyome et Natchaba pour les aider

 13   jjk | Mardi, 12 Septembre 2017  - 11:10
  Réponse à 11-Asafo
  Si toi tu avait mieux que ce que ces opposants font aujourd’hui on en serait pas la
ou étais tu jusqu au jour ou TIPKI a fait sortis les millier de Togolais?
nous n avons pas besoin des conseiller nous avons besoin aujourd’hui des hommes de terrain
rejoint Nicolas pour travailler c es lui qui connait tt et ne fait rien


 12   jjk | Mardi, 12 Septembre 2017  - 11:5
  U N I R vous êtes idiot
de la maniéré que vous avez fait en 2005 pour imposer Faure au pouvoir fait le pour la révision de cette constitution
parce que ca ne vous avantage pas
je me demande es ce qu ont n a besoin de tir rayer sur une question qui va de l avantage du peuple que vous gouverner?
c est seulement au Togo qu on voit des idioties
tous le monde maintenant es civiliser seul les dirigeants Togolais

 11   Asafo | Mardi, 12 Septembre 2017  - 11:1
  Quand je parle de l'inconséquence de l'opposition, en voilà encore une preuve. Ces gens-la par leur seule présence à cette Assemblée taillée sur mesure, ont contribué à la mise en place des textes que le régime en place sait qu'ils vont le favoriser.
Les opposants ne mesurent toujours pas les actes qu'ils posent, pensant les poser dans un Etat et sous un régime démocratique.

 10   jjk | Mardi, 12 Septembre 2017  - 11:0
  Faure est un enfant maudit
En Afrique l orque ton es décéder
il faut d abord faire les funérailles avant de parler de toutes choses
je me souvient en 2005
ce qui préoccupait Faure c est le fauteuil présidentielle
la mème nuit avec les charognards a l assemblé nationale Faure un simple civil devenu député après président de l assemblé nationale et président de la république par intérim
il faut être Togolais et être au Togo pour faire ca
ce que je pense es ce que c est Faure lui mème qui a tuer sont papa?
il faut voir de la maniérè qu il s ait précipiter pour prendre le pouvoir
et avec bien sur les autorités françaises



 9   Avouantheboss | Mardi, 12 Septembre 2017  - 10:35
  Réponse à 8-TOTO
  Toto, au lieu de faire du Nyandoè sur l'amour de Faure, réponds-moi looooo! En février 2005, qu'est-ce qui a été modifié de la Constitution maaaaan!!!!

 8   TOTO | Mardi, 12 Septembre 2017  - 10:23
  Réponse à 3-Bien Aimé Faure
  IL vaut mieux se taire quand vous n'avez pas le bon sens des analyses. Même ton Faure que tu aimes tant n'a plus le sommeil tranquille. IL vient même de renoncer à son sommet Afrique/Israèl....Donc Monsieur l'amoureux de Faure, je veux te dire qu'on aime Faure mais à la fin on préfère le Peuple.




 7   Avouantheboss | Mardi, 12 Septembre 2017  - 10:17
  Réponse à 6-TOTO
  Cher Toto, j'ai échappé à cette partie du film. Peux-tu me rappeler ce qui a été changé de la Constitution en février 2005? Franchement, ça m'intéresse.

Ou bien, tu portes vraiment bien ton pseudo!

 6   TOTO | Mardi, 12 Septembre 2017  - 10:11
 
Mais quand Eyadéma était mort on a modifié 4 fois la constitution en 24 h.

Entre 7 jours et 24h, ou se trouve l'urgence ?

 5   Abladjo | Mardi, 12 Septembre 2017  - 10:8
  Réponse à 3-Bien Aimé Faure
  Les leaders de l'opposition savent que l'avant projet de loi n'est meme pas encore un projet de loi pour atterrir a l'assemblée et comme l'a claironné depuis vendredi le rpt/urine.

Tout le monde est au courant que la session extraordinaire de mardi vise le budjet et non cet avant projet de loi bidon.

Au fait tout le monde est au courant sauf toi. C'est qui l'idiot dans cette histoire?

En plus tu mens comme un arracheur de dent.
Depuis quand le gouvernement a introduit un projet de loi dans le sens du retour a la constitution 1992 a l'assemblée?

Pourquoi quand vous supportez cette mafia d'Urine, vous ne réfléchissaez plus?

Qu'est ce qu'on vous donne a manger la-bas qui vous lobotomise au point que plus de la moitié de votre cerveau ne fonctionne plus?

Ecoute petit, Nous sommes a un stade d'Avant Projet de loi sur article 52, 59, 60. Ce n'est meme pas encore un projet de loi. Rien ne prouve meme qu'ils auront les couilles d'en faire un projet jusqu'a ce que cela devienne une loi mais voyons c'est du dilatoire... Pardon c'est trop compliqué pour ton petit cerveau.

La constitution 1992 a été violée en 2002, sodomisée en 2005 et en 2007 avec plus de 10 articles changés.

Nous demandons un retour a cette constitution et non une autre constitution. Dans votre dilatoire, vous voulez écrire une autre constitution. En une nuit ils se sont regrouppés en bande organisée de criminels pour sodomiser cette constitution déja violée par leur cohorte d'immoraux. Et aujourd'hui vous ne pouvez pas le faire en si peu de temps. Vous vous foutez de la gueule de ce peuple. On vous a l'oeil.

Les leaders ont appelé pour venir mettre la pression sur les député urine c'est tout et toi tu crois toujours au pere Noel. Au lieu de traiter ceux qui se battent de con, c'est toi meme le vrai con dans cette histoire.

Ton bien aimé de Woabé Calamité, Woabé Vaurien est illégal et illégitime. C'est toi qui ne le sais pas mais lui meme et sa vache qui rit et qui l'ouvre le savent.

Ce n'est qu'une fuite en avant. Vous etes cernés par le peuple souverain. C'est fini pour vous. Le bélier que vous avez acculé s'est retourné cornes en avant.


Que les dignes fils du Togo restent vigilents et mobilisés

 4   Résistance | Mardi, 12 Septembre 2017  - 9:48
  Résistance ! Résistance ! Résistance ! Résistance !

Un cocktail Molotov est une arme incendiaire artisanale dont le composant principal est un liquide inflammable, habituellement de l'essence ou de l'alcool, contenu dans une bouteille en verre.

Bien que communément associés aux forces militaires irrégulières et aux manifestations, les cocktails Molotov sont également massivement utilisés par les armées régulières en manque d'armes anti-char. Dans le civil, ils sont plus fréquemment utilisés lors d'épisodes d'insurrection urbaine.

Principe de fonctionnement

Une bouteille en verre est partiellement remplie de liquide inflammable, habituellement essence ou alcool (généralement méthanol ou éthanol) ; l'ouverture de la bouteille est scellée par un bouchon hermétique (généralement liège ou caoutchouc[réf. nécessaire]) et un morceau de tissu est solidement fixé autour du goulot de la bouteille ; juste avant l'emploi, ce bout de tissu est imbibé de liquide inflammable et allumé. La bouteille se brise à l'impact, répandant son contenu qui est alors enflammé.

Variantes

Une variante consiste à utiliser ensemble deux réactifs hypergoliques : la bouteille est ainsi remplie d'un des réactifs, tandis que le chiffon sera imbibé de l'autre. L'avantage majeur étant qu'il n'est dans ce cas pas nécessaire d'enflammer le chiffon : la réaction chimique qui découle du mélange des deux substances se traduit par une violente explosion. Cette méthode reste néanmoins très peu employée, du fait de la dangerosité de la préparation et de la manipulation d'un tel projectile.

Au cours de l'histoire, diverses substances sont ajoutées au cocktail de base pour en augmenter sa capacité destructrice :

des substances auto-inflammables, tel le phosphore blanc, garantissent l'explosion de la bouteille lorsqu'elle se casse ;
des agents épaississants, tel le goudron, qui collent le liquide brûlant sur ce qu'il touche et ce goudron cause aussi une épaisse fumée noire opaque ;
de l'acide, qui aide à pénétrer les surfaces non-inflammables ;
de la poudre noire (« Méthode Omega »), qui permet à la préparation d'avoir des effets explosifs ;
une petite quantité de détergent (liquide vaisselle, par exemple), qui empêche l'essence de s'évaporer trop vite, lui permettant de brûler plus longtemps ; le détergent sert également de dispersant.
Le principe d'un cocktail Molotov est semblable à celui d'une bombe au napalm ; le napalm (acronyme de naphtalène et palmitate) est, à l'origine, préparé en associant du naphtalène, de l'essence et de l'acide palmitique (comme agent épaississant -ces deux derniers étant les ingrédients principaux des cocktails Molotov) ; ce type de cocktail Molotov peut également être lancé à partir d'un fusil de chasse modifié.

 3   Bien Aimé Faure | Mardi, 12 Septembre 2017  - 9:30
  Les mêmes idioties de l'opposition togolaises ont repris. Ces idiots pensaient que le projet de loi introduit par le gouvernement sera discuté aujourd'hui-même. C'est dans ce sens qu'ils ont invité les crétins qui manifestent d'aller devant l'assemblée nationale ce matin. J'ai honte pour ces opposants togolais. Ils ne connaissent rien.
Ils se mélangent toujours les pédales. Ils font monter les surenchères pour se retrouver à la case de départ. Ces idiots demandaient le retour à la constitution et le vote de la diaspora. Le gouvernement introduisit un projet de loi en ce sens à l'assemblée nationale. Comme réponse au gouvernement, les crétins de l'opposition demandent maintenant le départ de Faure Gnassingbé. C'est vraiment idiot. On demande à celui qui doit réformer la constitution de quitter!
C'était pratiquement la même bêtise en 2012. Quand Faure a invité ces idiots à discuter après des manifs du CST, ils ont répondu qu'ils veulent sa démission. Tout tomba à l'eau et Faura demeura. Toujours le même recommencement.

 2   Atalolo | Mardi, 12 Septembre 2017  - 9:27
  On verra bien si c'est à eux que revient la souveraineté ou si elle revient au peuple. Bande des idiots.

 1   Blèwu | Mardi, 12 Septembre 2017  - 8:50
  Les Moutons RPT/UNIR lèvent la main.


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