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Togo Thèse de Doctorat : Le Juge africain et la Cour Pénale Internationale


opinions

iciLome | | 17 Commentaires |Imprimer Lu : 5256 fois

Je voudrais vous prier de trouver, le document de ma présentation et quelques photos de ma soutenance de thèse de Doctorat à l’Université CHEIKH ANTA DIOP de Dakar portant sur le thème "Le Juge africain et la Cour Pénale Internationale" et qui m’a consacré Docteur en Droit, avec la mention très honorable.

SOUTENANCE DE THESE DE DOCTORAT

UNIVERSITE CHEIKH ANTA DIOP, DAKAR (SENEGAL)


Titre : Le Juge Africain et la Cour Pénale Internationale


PLAN DE PRÉSENTATION

Remerciements
Annonce du plan
I. Justification de la thèse
II. Problématique
III. Méthodologie
IV. Difficultés rencontrées
V. Intérêts du sujet
VI. Résultats obtenus
VII. Recommandations
VIII. Conclusion

« Là où les hommes sont condamnés à vivre dans la misère, les Droits de l’Homme sont violés. S’unir pour les faire respecter, est un devoir sacré. »

Monsieur le président et Messieurs les membres du Jury !

C’est par cette exhortation du Père Joseph WRESINSKI, laquelle exhortation, est gravée devant le Conseil de l’Europe à Strasbourg en FRANCE, que nous entendons commencer notre présentation.

REMERCIEMENTS

Mais d’abord, nous voudrions, nous acquitter d’un devoir, qui est celui de vous exprimer Monsieur le président nos plus vifs remerciements pour l’honneur que vous nous faites, en acceptant de présider notre jury de thèse. Nous tenons à vous témoigner notre profonde reconnaissance, pour l’intérêt que vous portez à ce travail.

Nos remerciements vont ensuite au Professeur Saïdou Nourou TALL, qui est pour nous, un Directeur de thèse attentif et disponible, malgré ses nombreuses charges. Sa compétence, sa rigueur scientifique et sa clairvoyance, nous ont beaucoup appris. Cher Professeur, vous avez été et vous resterez le moteur de notre travail de chercheur.

Nos remerciements vont en outre :
- Au Prof Babakane COULIBALEY, pour l’honneur qu’il nous a fait en participant à notre jury de thèse, en qualité de rapporteur et pour le temps consacré à la lecture de cette thèse. Nous sommes heureux de vous avoir comme membre de notre jury de thèse, car vous nous avez vu grandir depuis nos premières années à l’université et surtout au moment où vous nous conseilliez pour les différents concours de procès fictifs des Droits de l’Homme ;

- Au Prof Frédéric Joël AÏVO, pour nous avoir inspiré au moment où nous étions à des milliers de kilomètres d’Afrique, pour votre participation à notre jury de thèse, en qualité de rapporteur pour le temps consacré à la lecture de ce travail et pour tous vos sages conseils ;

- Au Prof Yaya BODIAN, pour avoir bien voulu juger ce travail en tant que rapporteur. Nous vous remercions pour le temps consacré à la lecture de ce travail, ainsi que pour vos observations, suggestions et remarques, qui nous permettront de l’améliorer.
Il convient à présent, de présenter notre travail portant sur le Juge Africain et la Cour Pénale Internationale.

ANNONCE DU PLAN

Pour mener à bien notre présentation, nous proposons de parler tout d’abord, de la justification de la thèse et du choix du sujet (I), avant de soulever sa problématique (II). Nous continuerons par évoquer la méthodologie (III) et les difficultés liées à notre travail (IV). Par la suite, nous nous attarderons sur les intérêts du sujet (V) et présenterons les résultats obtenus (VI), qui seront suivis d’une série de recommandations (VII). Nous finirons par une conclusion (VIII).

I- JUSTIFICATION DE LA THESE ET DU CHOIX DU SUJET

Ce travail est né d’une réflexion générale. Toutes les sociétés modernes se donnent les instruments nécessaires pour le maintien d’une parfaite cohésion et pour, entre autres, un équilibre harmonieux qui leur préserve la paix et une stabilité durables. Mais, elles se donnent également, les moyens de répression en vue de sanctionner les coupables de crimes et de dissuader les potentiels criminels. Cette posture est sous entendue par un paradigme à savoir : l’universalité de la justice et des principes fondamentaux des Droits de l’Homme. Ainsi, plusieurs organes internationaux sont nés dont l’exemple le plus illustratif est la Cour Pénale Internationale.

Parallèlement, on voit naître de plus en plus, des particularités culturelles de certains Etats qui revendiquent une identité qui leur est propre. L’Afrique est un terrain privilégié pour ces questionnements. Elle est tiraillée entre deux modèles de justice pénale.

D’un côté, comme continent multiculturel, elle donne l’image d’une communauté dynamique reposant ses valeurs sur des principes culturels parfois teintés d’un nationalisme justifié ou rétrogradé.

D’un autre côté, une élite, à laquelle s’assimilent les générations de victimes de guerres, de viols, d’atrocités, de tortures et de barbaries, continue de baser son intégration sur les mécanismes universels des Droits de l’Homme. Cette dernière se reconnaissant plutôt dans ce que l’on peut appeler « les mécanismes modernes de promotion, de protection et de défense des Droits de l’Homme ».

Ce qui nous amène à confronter deux positions et à dégager une problématique centrale.

II- PROBLEMATIQUE

Dans ce contexte, nous nous sommes posé la question suivante: Comment rendre efficaces et efficientes la collaboration et l’harmonie générale entre les juridictions internationales et les juridictions internes ? Autrement dit et dans le cas d’espèce, comment rendre opérationnelle, la complémentarité entre le Juge de la Cour Pénale Internationale et le Juge africain ? Pour répondre à ces différentes questions, nous avons adopté la méthodologie suivante.


III- METHODOLOGIE

Notre thèse se devait donc de connaitre les réalités historiques, économiques et sociales du juge de la Cour Pénale Internationale et du Juge africain. Par ailleurs, elle se devait d’appréhender les principales forces et faiblesses du principe de complémentarité, qui constitue le socle de la justice pénale internationale à ce jour. Pour mener à bien notre étude, trois principales méthodes ont été adoptées à savoir : la recherche documentaire, l’observation et les entretiens.

1. Recherche documentaire
Nous avons réalisé tout au long de cette thèse, une recherche documentaire basée sur des ouvrages, des thèses, des mémoires, des articles en Droit international, en Droit pénal, en diplomatie, en sciences politiques, des journaux internationaux et locaux. Cette recherche documentaire longue de deux ans, s’est complétée par une investigation basée sur l’observation.

2. Observations
Les observations des situations conflictuelles et le retrait envisagé ou entamé par certains Etats africains du Statut de Rome, ont permis de mettre en lumière, les reproches fondamentaux faits à la Cour Pénale Internationale, les forces et faiblesses du système international et des juridictions nationales, les aspirations des communautés meurtries par les barbaries et les atrocités. Elles ont été de plusieurs types : Une « observation flottante » du quotidien de la Cour Pénale Internationale et des juridictions pénales africaines et une « observation participante » liée aux activités des populations lésées et victimes des années de guerre. Par ailleurs, nous avons procédé à des entretiens de tout genre.

3. Entretiens
Les entretiens ont été d’une importance particulière à ce travail.
Tout d’abord, en voulant définir la perception que les africains ont de la Cour Pénale Internationale, nous avons réalisé cinq entretiens en Côte d’Ivoire. Ensuite, en voulant connaître la situation du Juge africain, nous avons réalisé cinq autres entretiens au Ghana. Enfin, en voulant obtenir des propositions concrètes pour l’amélioration du principe de la complémentarité entre la Cour Pénale Internationale et le Juge africain, nous avons réalisé des entretiens auprès de dix praticiens de droit (Avocats, Magistrats, Notaires, Huissiers etc.) cette fois-ci au Togo et au Sénégal.
Ce travail n’a pas été effectif, sans certaines difficultés, qu’il convient de relever.

IV- LES DIFFICULTES RENCONTREES

Les difficultés ont été de trois ordres à savoir :
- D’abord, la rareté de la documentation mettant en relation d’une part, le juge africain et les juridictions internationales et d’autre part, le juge africain et la Cour Pénale Internationale;
- Ensuite, la non disponibilité de l’énergie électrique continue. En effet, notre pays le TOGO traverse une crise énergétique aigüe ayant paralysé notre élan de chercheur et la mise en forme de notre thèse ;
- Enfin, la réticence de plusieurs personnes ressources tant sur le plan national qu’international à nous accorder des entretiens, s’estimant assujetties à une obligation de réserve.
Telles sont les difficultés principales liées à notre travail; il convient à présent d’analyser les intérêts qui s’y découlent.

V- LES INTERETS DU TRAVAIL

Les intérêts sont de deux ordres à savoir :
- D’une part, les intérêts scientifiques qui tiennent du fait que ce travail contribuera à un début de solution à la crise qui secoue les milieux africains et la Cour Pénale Internationale ;
- D’autre part, les intérêts pratiques liés au fait que notre recherche conduira inexorablement à la promotion, la protection et la défense des Droits de l’Homme.

Monsieur le président, Messieurs les membres du Jury, qu’en est-il des résultats obtenus !

VI- RESULTATS OBTENUS

Il est difficile de tirer des logiques unidimensionnelles dans des phénomènes aussi complexes que la complémentarité entre la Cour Pénale Internationale et les juridictions africaines. Nous avons tenté de faire un effort constant de nuance pour ne pas tomber dans des stéréotypes simplificateurs. Toutefois, nous constatons ce qui suit :

La création de la Cour Pénale Internationale était tellement attendue mais très tôt, on tend à son rejet. Les causes principales sont :
- Le reproche d’une Cour Pénale Internationale défiant la souveraineté des Etats ;
- Le reproche d’une Cour Pénale Internationale aux contours et aux principes européens ;
- Le reproche d’une Cour Pénale Internationale au caractère international douteux ;
- Le reproche d’une Cour Pénale Internationale néocolonialiste ;
- Le reproche d’une Cour Pénale Internationale à efficacité douteuse ;
- Le manque d’universalisme dans la ratification du Statut de Rome ;
- L’inexistence d’une force de contrainte pour obliger les Etats au respect des décisions de la Cour Pénale Internationale ;
- Le manque de redynamisation du principe de complémentarité entre la Cour Pénale Internationale et le Juge africain.

Tels sont, entre autres, les principaux reproches formulés à l’égard de la Cour Pénale Internationale dont le fonctionnement nécessite forcément l’intervention du Juge africain. Naturellement, tout diagnostic fait appel à une thérapie. Voilà pourquoi nous avons proposé, une série de recommandations, à savoir que :

VII- RECOMMANDATIONS

- L’actualisation du système de coopération pénale internationale passera par :
• Un dépassement du juridisme étroit de la Cour Pénale Internationale ;
• Une valorisation des mécanismes de coopération (Transfert de procédure pénale, confiscation des éléments de crimes, collecte et échange d’informations entre les services de renseignements, de détection et de répression, création des liens entre la Cour Pénale Internationale et les espaces judiciaires régionaux et sous régionaux…) ;
• Renforcer la capacité des juridictions nationales par l’instauration du principe de l’épuisement des voies de recours internes, avant la saisine de la Cour Pénale Internationale ;
• La nécessité de privilégier la courtoisie internationale ;
• Amener la Cour Pénale Internationale à ouvrir ses enquêtes sur les autres continents ;
• Rendre la saisine de la Cour Pénale Internationale plus proche des populations africaines ;
• Permettre ainsi, la saisine de la Cour Pénale Internationale directement par les victimes des crimes qu’elle poursuit ;
• Mettre fin à la désinformation et aux incompréhensions entre l’Union Africaine et la Cour Pénale Internationale ;
• Tirer les expériences des autres juridictions africaines dont le Tribunal Pénal International pour le Rwanda et les Chambres Africaines Extraordinaires ;
• Corriger les lacunes, entre autres, en amenant les juridictions nationales à être effectivement indépendantes et libres afin que leurs décisions soient acceptées par tous.

Nous ne saurions terminer notre intervention sans la conclure.

VIII- CONCLUSION

Monsieur le Président et Messieurs membres du Jury,

Nous avons tenté de répondre aux questions que soulève le sujet, mais la réponse n’est pas, pour autant, aboutie ou achevée. Nous souhaiterions ainsi, que les points les moins développés dans le cadre de cette thèse, fassent l’objet d’études plus approfondies par d’autres recherches et dans le cadre d’éventuelles publications. Toutefois, une question reste toujours d’actualité : Faut-il créer une nouvelle Cour Pénale Africaine ? Nous pensons que cela ne sera pas de grande utilité pour les raisons suivantes :

- D’abord, il s’agira d’un nouvel organe de plus, sans pouvoir réel ;
- Ensuite, le fonctionnement d’une Cour Pénale exige beaucoup d’investissements humain et financier que nos Etats ne sont pas en mesure d’honorer dans le contexte actuel ;
- Enfin, il existe déjà au plan africain, une Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples, dont l’opérationnalité est bloquée depuis plusieurs années.
- Par conséquent, nos Etats gagneraient beaucoup plus, en faisant confiance à la Cour Pénale Internationale et en lui donnant plus de moyens, afin de converger vers l’universel de la protection des Droits de l’Homme, car après tout, il s’agit de nous enrichir de nos différences pour converger vers l’idéal de la nouvelle Afrique.

D’ailleurs, comme nous l’avons déjà appris d’Antoine de SAINT EXUPERY, « Mon frère, si tu diffères de moi, loin de me léser, tu m’enrichis ».

Ainsi, Monsieur le Président et Messieurs les membres du Jury, vos remarques, suggestions et observations sont très importantes et sont donc les bienvenues, pour améliorer ce modeste travail, car il serait prétentieux de notre part, de penser que notre initiative a pris en compte tous les aspects ou tous les contours du sujet.

Merci de votre aimable attention !!


Dakar, le 13 Février 2017
AFANGBEDJI Kossi

L'AUTEUR
Me Jil-Benoît Kossi AFANGBEDJI
Avocat au Barreau du TOGO


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 17   icikodjindji.com | Mardi, 21 Mars 2017  - 13:31
  Réponse à 15-Togolais Yako
  Dixit:
"... - Ensuite, la non disponibilité de l’énergie électrique continue "

________________
compatriote, il faut savoir lire entre les lignes.

Tu es comme tout togolais au courant de la fraude fiscale dont son cabinet a été accusé, non ? Tout était prêt pour verser l' argent à l'OTR et ... coupure de courant !
Cela se serait produit 4 fois !


 16   1212 | Lundi, 20 Mars 2017  - 19:4
  il a beau avoir un doctorat, des sans doctorats auraient fermé son cabinet pour fraude fiscale et il n' a pas bougé le petit doigt !

 15   Togolais Yako | Jeudi, 2 Mars 2017  - 12:13
  Parmi les difficultés énumérées figure celle ci-dessous:

- Ensuite, la non disponibilité de l’énergie électrique continue. En effet, notre pays le TOGO traverse une crise énergétique aigüe ayant paralysé notre élan de chercheur et la mise en forme de notre thèse ;

Je me demande si ce gars est sérieux dans ce qu'il dit. A quel moment concret et pour combien de temps (jours, semaines ou mois) au cours des 2 années de recherche (en supposant que c'est de 2015 à 2016) y'a-t-il eue de crise énergétique aiguë au Togo à tel point que notre avocaillon a éprouvé des difficultés à mettre en forme son document? C'est donc un document non mis en forme qu'il a présenté pour obtenir une mention Très honorable?

Vraiment dommage qu'en toute chose, certains ne recherchent que le moyen de décrédibiliser leur pays et l'enfoncer davantage.

Quelle honte pour le Togo d'avoir un tel personnage comme Docteur en droit!





 14   Affaire à suivre | Jeudi, 2 Mars 2017  - 8:55
  Ils cherchent tous le titre de Dr et une fois retournés dans leur pays, c'est pour faire la politique. Si je comprends bien, ils ont tous étudié la politique ou bien? Il y en a qu'on appelle communiment enseignants chercheurs des universités de Lomé et de Kara incapablent de proposer un thème de recherche à un étudiant en fin de premier cycle. Publication, zero. Je me demande bien ce qu'ils font dans leurs recherches? Tout le temps en train de tourner au tour du chef de l'état pour avoir un poste ministériel comme si leur recherches c'est dans la politique et donnent l'impression comme si l'afrique avait déjà tout et qu'ils n'y a plus des zones sombres. C'est toute une incomprehension et desolation. Pardon aider moi à comprendre, pourquoi il n'y a pas de soutenance en fin de Bachelor au Togo ou Licence au Togo? C'est un fait rarisime! Ils passent tout le temps à nous parler de LMD. Comment donner le titre de Dr à quelqu'un qui ne sait pas ece que c'est que la recherche? Je suis sûr que peu seront ceux dans les Universités au Togo qui connaissent la technique de la présentation. Ca se sent quand les ministres à l'étranger doivent faire leur discours devant le publique. Pardon, changer un peu.

 13   100 RANCUNE | Mercredi, 1 Mars 2017  - 12:57
  A mon avis, notre éminent juriste devrait détailler les points qu’ils a énumérés et surtout en étayant sa position par des exemples précis.

Les causes principales du rejet de a Cour Pénale Internationale

- Le reproche d’une Cour Pénale Internationale défiant la souveraineté des Etats ;
- Le reproche d’une Cour Pénale Internationale aux contours et aux principes européens ;
- Le reproche d’une Cour Pénale Internationale au caractère international douteux ;
- Le reproche d’une Cour Pénale Internationale néocolonialiste ;
- Le reproche d’une Cour Pénale Internationale à efficacité douteuse ;
- Le manque d’universalisme dans la ratification du Statut de Rome ;
- L’inexistence d’une force de contrainte pour obliger les Etats au respect des décisions de la Cour Pénale Internationale ;
- Le manque de redynamisation du principe de complémentarité entre la Cour Pénale Internationale et le Juge africain.

Et puis, quelles sont les solutions qu'il préconise ?

 12   Koaci | Lundi, 27 Février 2017  - 15:1
  Fraude fiscale: le Cabinet d'avocats de Me AFANGBEDJI fermé - Koaci


 11   Client K | Lundi, 27 Février 2017  - 0:17
  Docteur Afangbedji toutes mes felicitations pour ton travail remarquable. Quoi qu'il en soit il n'est pas donne a n'importe qui d'avoir le doctorat. Vous avez un doctorat en droits c'est bien, c'est tres joli mais si vous pouvez avoir un autre doctorat s'il vous plait optez pour le doctorat en HONNETETE. Prendre l'argent des pauvres qui ont des problemes et sollicitez votre service et ne pas les representer au tribunal et dire que 200 000 cfa constitut frais de frais de dossier est tres mechant

 10   Honvi | Samedi, 25 Février 2017  - 13:53
  Comment peut-il autant se diminuer? A t il besoin de faire ce bruit pour un doctorat? Bon je l'en veux pas trop, eyadema ferait autant pour un cepd.

 9   Togovi | Mercredi, 22 Février 2017  - 11:56
  Ce monsieur qui vient humer de l'air par ici, sait-il le nombre de Togolais qui obtiennent leur doctorat par jour? Finalement!

 8   GNAROU | Mercredi, 22 Février 2017  - 6:11
  Mais quand meme !! Pour un simple doctorat, il faut alerter tous les medias du monde ???

Ca nous pompe de l'air par ici !!

Les enfants de 25 ans ont déja ce niveau academique.

 7   fb | Mardi, 21 Février 2017  - 13:0
  Il fera quoi quand il va passer son aggregation> juste une question. En plus sans etre trop negatif... il y a rien de nouveau dans ce qu'il dit. On le sait deja.

 6   Kpenzou | Lundi, 20 Février 2017  - 22:43
  Réponse à 5-Ben
  Toi t'es un gros jaloux, frustré, échoué, amer, envieux, complexé qui crache sa bave et son vénin; tu fais pitié, gueux ! 😆

 5   Ben | Lundi, 20 Février 2017  - 22:13
  Doctorat de mon D. Un bidon vide qui fait du bruit pour un doctorat. Ce type tres zele, un avocet si malhonnette qui roule ses clients. Il est toujours a la quete de l'argent que lui-meme designe par le theme "provision". Un type tres tres mechant avec ses petits employes et secretaires de son cabinet. Je dis bien mechant et non severe. Monsieur, "Prends ton doctorat et va faire le malin avec tes cheveux fendus sur la tete."

 4   Atalolo | Lundi, 20 Février 2017  - 14:18
  De n' importe quoi? L' Afrique ne dispose t-elle pas des grandes Universités pour former ses enfants ? Et, qu' a-t il de mauvais si ce monsieur est formé au Senegal?

 3   Togoland | Lundi, 20 Février 2017  - 13:41
  Pour un doctorat il faut mobiliser un site ?

 2   Kokonsa | Lundi, 20 Février 2017  - 3:49
  Réponse à 1-Amegan
  Parce qu'on t'a dit qu'il faut un doctorat avant de faire ce que tu qualifie de "poudre aux yeux a Lome", ou bien? Dis moi ce que tu pense, je te dirai qui tu es! Et puis, que veux tu dire par "pas dans une universite francaise?" Aparamment, tu n'est pas de ce domaine reserve aux personnes qui ont de la cervelle, OK? Si tu as de la chance, demande a quelqu'un qui a ce genre de cervelle de te parler un peu de l'Universite CHEIKH ANTA DIOP. Entre temps, tu connais quoi du circuit de doctorat aux Etats Unis? Bon debut de semaine quand meme.

 1   Amegan | Dimanche, 19 Février 2017  - 22:52
  cela veut dire qu'il n'avait meme pas son doctorat en faisant la poudre aux yeux á Lomé quoi et de plus il faut aller se cacher au sénegal pour soutenir son Doctorat, pas dans une université francaise? Ok entre africain on se comprend mieux alors ca passe.
Il vaaut peut etre mieux au sénegal qu'ailleurs en france ou aux états unis ou ce n'est pas facile et que le risque est gros


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